Echos Professionnels

Institutions

• Soraya Hamrioui est nommée conseillère budgétaire, finances et Grand Paris au cabinet du ministre de la Cohésion des Territoires Jacques…

Echos Professionnels

Notariat

• Notaire associé à l’étude VXL Notaires, Hubert Fabre est nommé président de l’association des Notaires Conseil d’Entreprise (NCE). Il succède…

Echos Professionnels

Entreprises

•  José-Lino Carvalho rejoint comme Responsable Commercial la filiale FONCIERE ATLAND, société d’Investissement Immobilier Cotée (SIIC). Il est en charge…

Immobilier

L’exploitant d’une source en vertu d’une convention à titre onéreux avec le...

En 1970, le propriétaire d’un terrain sur lequel est située une source permet, par convention, à un syndicat intercommunal de…

Echos Professionnels

Le chiffre de la semaine : -4 %

Baisse de l’activite du marche locatif prive en France du 1 er  janvier 2017 à fin août, en glissement annuel….

Echos Professionnels

Logement

Pour compenser la baisse des Aides Personnalisées au Logement (APL), le président de la République Emmanuel Macron a appelé tous…

Echos Professionnels

Immobilier

Le ministre de l’Économie et des Finances Bruno Le Maire a présenté, le 30 août en conseil des ministres, un projet…

Immobilier

L’acquéreur, informé de l’inconstructibilité du terrain par un document séparé et sa...

Désirant y faire construire son pavillon, un couple achète trois parcelles de terrain pour lesquelles un certificat d’urbanisme positif est…

Les dispositions de l’article L. 650-1 du code de commerce ne s’appliquent pas...

En 2010, une banque consent à une société un prêt, garanti par le cautionnement de sa gérante. Puis, en 2011,…

Illustration d’un cas d’excès de pouvoir négatif.

À la suite du redressement puis de la liquidation judiciaire d’une société, un tribunal arrête par jugement un plan de…

Echos Professionnels

Finance

L’association des conseils financiers (ANACOFI) a dévoilé son rapport public 2016 et les perspectives 2017/2018. Au total, ses membres réalisent…

Entretien

Trois questions à Anne Marion de Cayeux

Avant de saisir le Juge des Affaires Familiales, la médiation devient obligatoire dans une dizaine de tribunaux en France. Avocat…

Echos Professionnels

Bloc-notes

Septembre Patrimoine Dirigé par le professeur de Droit Philippe Stoffel-Munck, le Master 2 Droit du patrimoine approfondi (ancien DEA Droit…

Les Apartés

Les nouveaux risques des holdings patrimoniales

En savoir plus

Palmarès de la presse pro

Prix du meilleur article pour Droit & Patrimoine

Les dernières revues

Le mensuel (11 N° /an)

N°273

octobre 2017

Voir le sommaire

Incontournable, Droit & Patrimoine offre un traitement transversal et expert du droit patrimonial avec son actualité des différents acteurs.


L'hebdo (45 N° /an)

N°1123

20 novembre 2017

Voir le sommaire

Jurisprudence annotées, éclairage d'experts, informations professionnelles, revues de presse, l'agenda, indices économiques...


Suivez-nous