DE L’ART BIEN CONSEILLÉ
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Une palette de conseillers entourent notamment les artistes, leurs héritiers, les investisseurs et les collectionneurs…
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Une palette de conseillers entourent notamment les artistes, leurs héritiers, les investisseurs et les collectionneurs…
Passage en revue des réflexions de la 66e session de l’Assemblée de liaison des notaires de France avec son rapporteur…
BNP Paribas a publié le 5 novembre les résultats de son « BNP Paribas global entrepreneur report 2016 », une étude réalisée…
Le réseau Prudalis a annoncé le 18 novembre le lancement de sa certification « Gestion de patrimoine de la personne vulnérable ».…
Personnes ont participé à l’événement Transfair organisé le 23 novembre, dont 52 % de conseils (avocats, notaires, experts-comptables,…
Avocats, notaires, experts-comptables, commissaires aux comptes et la CCIP ont organisé une journée d’information sur la…
Les résidences services Villa Médicis ont décidé de recourir au placement obligataire pour financer l’un de leurs futurs…
La limite d’âge fixée par la loi Macron impose aux notaires de s’organiser, voire de préparer des recours devant la CJUE.…
Le Conseil des notariats de l’Union européenne et la Commission européenne ont organisé le 19 novembre à Bruxelles une conférence…
SONDAGE OPINIONWAY POUR AVOSTART, NOVEMBRE 2015
Un décret relatif au droit des usagers de saisir l’administration par voie électronique a été publié au Journal officiel…
Le 24 novembre, les présidents de la Chambre nationale des huissiers de justice, de la Fédération française du bâtiment…
Deux avocats issus de cabinets d’affaires viennent de lancer leur propre structure adossée à un site web construit comme…
5 La Commission européenne approuve les dispositifs français d’ISF-PME et d’amortissement exceptionnel des investissements…
9 La ministre du Logement et le secrétaire d’État chargé du Budget présentent des mesures visant à renforcer le prêt à…
12 L’Ordre des avocats de Paris a lancé le site avocats-actions-conjointes.com. Dédié aux actions de groupe, il a pour…
12 Dans une décision, le Conseil d’État confirme que la règle de l’anonymat des donneurs de gamètes n’était pas incompatible…
17 Le président du Tribunal de commerce de Paris, le bâtonnier de Paris et les présidents de l’Association française des…
18 Le Sénat n’adopte pas la proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses…
MACRON PRÉSENTE NOÉ Le ministre de l’Économie a présenté le 9 novembre les contours de sa future loi sur les nouvelles…
À LIRE SUR WWW.DROIT-PATRIMOINE.FR – « La holding animatrice définie par les avocats, les notaires et les experts-comptables »,…
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