Les nominations de la semaine - n°1467
- 202 vues
Notaires Par arrêté du garde des Sceaux du 11 juin 2025, Arnaud Michel est nommé…
Droit-patrimoine.fr : le site d'information en prise directe avec l'actualité des notaires et professions juridiques. Chaque jour, l'actualité du droit grâce à nos news, portraits, fiches pratiques et points de vue d'experts.
Notaires Par arrêté du garde des Sceaux du 11 juin 2025, Arnaud Michel est nommé…
Notaires Par arrêté du garde des Sceaux du 27 mai 2025, Lauranne Herboux est nommée notaire à La…
Fondation de France La Fondation de France, première institution philanthropique du pays, a renouvelé…
Notaires Par arrêté du 9 mai 2025, Elisa Muller est nommée notaire à Saint-Germain-en Laye (Yvelines),…
Notaires Par arrêté du garde des Sceaux 6 mai 2025, Fabrice Bompard est nommé notaire à Plauzat…
Mattias Guyomar élu président de la CEDH Le juge français Mattias Guyomar a été…
Notaires Par arrêté du ministre de la Justice du 8 avril 2025, Chloé Bertolino est nommée notaire…
Conseil régional des notaires de Rabat Yasmine Alaoui, vient d’être élue présidente…
Notaires Par arrêté du garde des Sceaux, ministre de la Justice, du 19 mars 2025, Abel Rachi est nommé…
Ministère de la Justice La magistrate judiciaire Charlotte Beluet a été nommée haute fonctionnaire…
Notaires Par arrêté du garde des Sceaux du 4 mars 2025, Élodie Petit ayant pour nom d’usage…
Médiateur européen Élue en décembre dernier par le Parlement européen, la Portugaise…
Notaires Par arrêté du garde des Sceaux du 13 février 2025, Romaric Sadoule est nommé notaire…
Conseil constitutionnel Les commissions des Lois de l’Assemblée nationale et du Sénat ont validé,…
Notaires Par arrêté du garde des Sceaux, ministre de la Justice, du 30 janvier 2025, Victor Foret-Dodelin…
Cécile Bieder prend la tête de l’Amafi Secrétaire générale France au sein de la…
Notaires Par arrêté du garde des Sceaux du 16 janvier 2025, Pierre Chalhoub est nommé notaire à…
Notaires Par arrêté du garde des Sceaux du 20 décembre 2024, Arthur Acquaviva est nommé…
Notaires Par arrêté du garde des Sceaux du 20 décembre 2024, Arthur Acquaviva est nommé notaire…
CNIL Dans le cadre de sa réorganisation, la Commission nationale de l’informatique et des libertés…
Xavier Chiloux, président de la CNBF L’assemblée générale de la Caisse nationale…
Notaires Par arrêté du garde des Sceaux du 28 novembre 2024, Vanessa Clair est nommée notaire…
Notaires Par arrêté du garde des Sceaux, ministre de la Justice, du 27 novembre 2024, Charlotte Nardin et…
Comités de pilotage et comité d’évaluation de l’expérimentation du TAE Un…
CNCC Philippe Vincent a été élu, jeudi 31 octobre 2024, président de la Compagnie nationale…
Experts comptables Le cabinet d’expertise comptable, d’audit et de conseil Denjean & Associés (170…
Il semble que vous utilisiez un ad-blocker !
Droit & Patrimoine se finance par la publicité afin de vous offrir un contenu de qualité.
Deux solutions vous sont proposées :
Désactivez votre ad-blocker
Abonnez-vous à Droit & Patrimoine
Je m'abonne