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L'exequatur et le spectre de la révision au fond

Par Isabelle Ta, docteure en droit de l’université Paris I Panthéon-Sorbonne

Comme le naturel, la révision au fond, chassée par la porte, reviendrait-elle comme un spectre par la fenêtre ? C’est l’interrogation que pourrait, à la réflexion, inspirer la lecture de deux arrêts rendus par la première chambre civile de la Cour de cassation en date du 15  janvier 2020, rendus en application de l’Accord de coopération en matière de justice du 21  février 1974 entre la France et le Cameroun. Apportant des précisions sur des conditions différentes de l’exequatur de jugements d’adoption , ils peuvent tous deux être appréhendés à l’aune de la prohibition de la révision au fond.

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