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L’investissement dans les biens atypiques

Par DROIT&PATRIMOINE

Comment investir dans les œuvres d’art, les voitures de collection, les chevaux de course et les monuments historiques ? Ce dossier éclaire le cadre patrimonial, tant pratique que juridique et fiscal, en rappelant pour chacun de ces biens : le marché, les modalités d’acquisition et détention, les spécificités de l’assurance et les problématiques de transmission à titre onéreux ou gratuit.

 

Dans un contexte de morosité financière illustré tous les jours dans la presse spécialisée, l’investissement le plus rentable ne serait-il pas en définitive le plaisir ? Plaisir de se laisser aller à acquérir un meuble du 18ème siècle, de conduire avec délices une voiture pourtant démunie de tout radar de recul, direction assistée, GPS, mais au charme incomparable, de craquer pour un poulain prometteur, futur Ourasi, ou d’investir dans la pierre, quand celle-ci représente un patrimoine historique et familial unique…

D’autant que ce plaisir devient une valeur refuge et un investissement émotionnel pouvant atteindre des records absolus comme en témoigne par exemple le marché des voitures de collection qui aurait augmenté de 400 % en 10 ans et le succès des deux principales ventes organisées à Paris début février.

Ce type d’investissement-plaisir n’est pas réservé aux seules grosses fortunes, ni à des experts aguerris, contrairement aux idées reçues, et bénéficie de surcroît d’un engouement renforcé par de nombreux facteurs : libéralisation des ventes, achat simplifié par internet, proximité des biens, prestige de la France, fiscalité attrayante…

Il est donc nécessaire d’éclairer sur le plan patrimonial le cadre tant pratique que juridique et fiscal, de ces investissements atypiques, en en rappelant pour chacun : le marché, les modalités d’acquisition et détention, les spécificités de l’assurance et les problématiques de transmission à titre onéreux ou gratuit.

Par Wanda Hannecart-Weyth, Associée, ArtMonia Partners

Paru in Dr. & Patr. 2015, n° 245, p. 35 (mars 2015), Dossier L'investissement dans les biens atypiques


 

Sommaire

Les œuvres d’art
Le marché de l’art 

Par Damien Leclere

Définition, acquisition et détention des œuvres d’art 

Par Christophe Cheval, Delphine Pomin et Wanda Hannecart-Weyth

Assurance des œuvres d’art 

Par Diana des Moutis

Transmission à titre gratuit des œuvres d’art 

Par Christophe Cheval, Delphine Pomin et Wanda Hannecart-Weyth

 

Les voitures de collection
Le marché des voitures de collection

Par Philip Kantor

Définition, acquisition et détention des voitures de collection

Par Christophe Cheval, Delphine Pomin, Wanda Hannecart-Weyth et Joël Fleury

Assurance des voitures de collection

Par Nathalie Robert

Transmission des voitures de collection

Par Christophe Cheval, Delphine Pomin et Wanda Hannecart-Weyth

 

Les chevaux de course
Le marché des chevaux de course 

Par Nathalie Robert et Hervé Bunel

Définition, acquisition et détention des chevaux de course 

Par Christophe Cheval, Delphine Pomin et Wanda Hannecart-Weyth

Assurance des chevaux de course 

Par Nathalie Robert

Transmission des chevaux de course 

Par Christophe Cheval

 

Les monuments historiques
Monuments historiques : la passion a-t-elle un marché ? 

Par Jean de Lambertye

Définition, acquisition et détention des monuments historiques 

Par Christophe Cheval, Delphine Pomin et Wanda Hannecart-Weyth

Assurance des monuments historiques

Par Diana des Moutis

Transmission des monuments historiques

Par Christophe Cheval, Delphine Pomin et Wanda Hannecart-Weyth

 

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