L’AMBIVALENCE DU GROUPE DE SOCIÉTÉS
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LE GROUPE DE SOCIÉTÉS EST UNE RÉALITÉ AMBIVALENTE : LES SOCIÉTÉS QUI LE COMPOSENT, DOTÉES DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE,…
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PRIVILÉGIANT CLASSIQUEMENT, EN EXALTANT LA PERSONNALITÉ MORALE, L’AUTONOMIE DE CHACUNE DES SOCIÉTÉS, LE DROIT DES SOCIÉTÉS…
LA CENTRALISATION DE TRÉSORERIE EST UNE PRATIQUE TRÈS COURANTE DANS LES GROUPES. EST-CE QUE CETTE TRÉSORERIE COMMUNE EST…
SI LA CONSTITUTION D’UN GROUPE INTERNATIONAL REPOSE PRINCIPALEMENT SUR LA LOI APPLICABLE À CHACUNE DE SES COMPOSANTES,…
LE DROIT DES MARCHÉS FINANCIERS CONSIDÈRE LE GROUPE DE SOCIÉTÉS DE MANIÈRE FORMELLE EN RECOURANT, ASSEZ CLASSIQUEMENT…
AU-DELÀ DE SA BRÛLANTE ACTUALITÉ, LE THÈME DU GROUPE DE SOCIÉTÉS À L’ÉPREUVE DU DROIT DES ENTREPRISES EN DIFFICULTÉ EST…
LES GROUPES DE SOCIÉTÉS INTÉGRÉES HANTENT LES PRÉTOIRES. DES FILIALES DE « FAÇADE », LES SALARIÉS SAISISSENT LA « MYTHIQUE »…
LA NOTION DE « GROUPE DE SOCIÉTÉS » N’APPARAÎT PAS DANS LE CODE PÉNAL. IL N’EN RESTE PAS MOINS QUE DES INFRACTIONS PÉNALES…
AU SEIN DES GROUPES DE SOCIÉTÉS, LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE DE CHAQUE SOCIÉTÉ CONSTITUE UN OBSTACLE À LA DIFFUSION DE LA…
LA PERSONNE MORALE À L’ÉPREUVE DU GROUPE : POUR QUE LA QUESTION PUISSE MÊME SE POSER DANS LES CAS LES PLUS GÉNÉRAUX, IL…
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