Droit-patrimoine.fr : le site d’information en prise directe avec l’actualité des notaires et des professions juridiques. Chaque jour, l’actualité du droit grâce à nos news, portraits, fiches pratiques et points de vue d’experts.

TOUTES LES JURISPRUDENCES

 

LES BRÈVES DE LA SEMAINE

LES BRÈVES DE LA SEMAINE – 25 NOVEMBRE 2019

Chaque semaine dans Droit & Patrimoine Hebdo, retrouvez toute l’actualité des acteurs du droit : mouvements, nominations, brèves juridiques, retrouvez chaque jour l’intégralité des...

Les huissiers au Salon des Maires

Chaque semaine dans Droit & Patrimoine Hebdo, retrouvez toute l’actualité des acteurs du droit : mouvements, nominations, brèves juridiques, retrouvez chaque jour l’intégralité des...

Maîtriser le coût du foncier dans une opération de constructions

Chaque semaine dans Droit & Patrimoine Hebdo, retrouvez toute l’actualité des acteurs du droit : mouvements, nominations, brèves juridiques, retrouvez chaque jour l’intégralité des...

Airbnb va vérifier les 7 millions d’annonces de sa plateforme

Chaque semaine dans Droit & Patrimoine Hebdo, retrouvez toute l’actualité des acteurs du droit : mouvements, nominations, brèves juridiques, retrouvez chaque jour l’intégralité des...

Infogreffe s’associe à Seraphin.legal

Chaque semaine dans Droit & Patrimoine Hebdo, retrouvez toute l’actualité des acteurs du droit : mouvements, nominations, brèves juridiques, retrouvez chaque jour l’intégralité des...
 

Le mensuel (11 N° /an)

N°296

Voir le sommaire

Incontournable, Droit & Patrimoine offre un traitement transversal et expert du droit patrimonial avec son actualité des différents acteurs.

L'hebdo (45 N° /an)

N°1214

Voir le sommaire

Jurisprudence annotées, éclairage d'experts, informations professionnelles, revues de presse, l'agenda, indices économiques...

Magazine Dirigeants

TOUS LES ARTICLES DU MOIS

Le prélèvement à la source sur les salaires à l’épreuve de la...

Le système de prélèvement à la source, instauré par la loi n°2016-1917 du 29 décembre 2016, et plus spécifiquement celui des retenues à la source...

Regards croisés sur les relations investisseurs et dirigeants

Le développement du secteur du Private Equity n’a pas pu éviter une certaine industrialisation des process avec des acteurs tant côté fonds que côté...

Évolution des management packages et spécificité dans les sociétés cotées

Les outils retenus par la pratique concernant les management packages ont évolué ces dernières années, notamment, eu égard aux tentatives de requalification par l’administration...

Co-construire le projet d’entreprise : la clé du succès

Les dirigeants sont aujourd’hui nombreux à connaitre les ficelles du LBO et à savoir que le sacro saint alignement des intérêts passe avant tout...

Gouvernance : entretien avec Bruno Tesson

C’est en travaillant sur les problématiques et leviers de croissance des entreprises que Bruno Tesson décide de co-fonder le Campus des Dirigeants dont la...

Droit & Patrimoine Magazine

TOUS LES ARTICLES DU MOIS

Dossier Assurance-vie – La désignation bénéficiaire par testament

Le souscripteur peut choisir d’insérer sa clause bénéficiaire dans un testament. Une telle localisation est possible, même en cas de co-souscription ou de dissociation...

Dossier – Assurance-vie

Bien que la persistance des taux négatifs affecte les rendements des contrats d’assurance-vie, ce placement demeure encore et toujours indispensable à une bonne gestion...

Dossier Assurance-vie – Co-souscription avec dénouement au second décès entre époux communs en bien...

La co-souscription avec dénouement au second décès est une opération classique que la réponse « Ciot » a rendu encore plus attractive. La plupart des compagnies...

L'ACTUALITÉ

TOUS LES ARTICLES DE LA SEMAINE

Le mensuel (11 N° /an)

N°296

Voir le sommaire

Incontournable, Droit & Patrimoine offre un traitement transversal et expert du droit patrimonial avec son actualité des différents acteurs.

L'hebdo (45 N° /an)

N°1214

Voir le sommaire

Jurisprudence annotées, éclairage d'experts, informations professionnelles, revues de presse, l'agenda, indices économiques...

Dirigeants

TOUS LES ARTICLES DU MOIS

Le prélèvement à la source sur les salaires à l’épreuve de la...

Le système de prélèvement à la source, instauré par la loi n°2016-1917 du 29 décembre 2016, et plus spécifiquement celui des retenues à la source...

Regards croisés sur les relations investisseurs et dirigeants

Le développement du secteur du Private Equity n’a pas pu éviter une certaine industrialisation des process avec des acteurs tant côté fonds que côté...

Évolution des management packages et spécificité dans les sociétés cotées

Les outils retenus par la pratique concernant les management packages ont évolué ces dernières années, notamment, eu égard aux tentatives de requalification par l’administration...

Co-construire le projet d’entreprise : la clé du succès

Les dirigeants sont aujourd’hui nombreux à connaitre les ficelles du LBO et à savoir que le sacro saint alignement des intérêts passe avant tout...

Gouvernance : entretien avec Bruno Tesson

C’est en travaillant sur les problématiques et leviers de croissance des entreprises que Bruno Tesson décide de co-fonder le Campus des Dirigeants dont la...

Droit & Patrimoine

TOUS LES ARTICLES DU MOIS

Dossier Assurance-vie – La désignation bénéficiaire par testament

Le souscripteur peut choisir d’insérer sa clause bénéficiaire dans un testament. Une telle localisation est possible, même en cas de co-souscription ou de dissociation...

Dossier – Assurance-vie

Bien que la persistance des taux négatifs affecte les rendements des contrats d’assurance-vie, ce placement demeure encore et toujours indispensable à une bonne gestion...

Dossier Assurance-vie – Co-souscription avec dénouement au second décès entre époux communs en bien...

La co-souscription avec dénouement au second décès est une opération classique que la réponse « Ciot » a rendu encore plus attractive. La plupart des compagnies...

Dossier Assurance-vie – Clause bénéficiaire et stipulation partielle pour autrui

La désignation bénéficiaire permet d’attribuer à une ou plusieurs personnes des droits sur la garantie décès, hors la succession de l’assuré. Rien n’oblige le...

Dossier Assurance-vie – Plus de choix ! Plus de droits ? L’assurance-vie depuis la loi Pacte

L’assurance-vie n’a pas été réformée en profondeur par la loi n° 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises...