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UN DÉMEMBREMENT PARTICULIER : L'USUFRUIT SUCCESSIF

Par VINCENT BONNET MAÎTRE DE CONFÉRENCES HDR À L'UBE DIRECTEUR DU MASTER 2 DROIT NOTARIAL

L'USUFRUIT SUCCESSIF CONSTITUE UNE MODALITÉ PARTICULIÈRE DE L'USUFRUIT, CONSISTANT EN LA COEXISTENCE SUR UN MÊME BIEN DE PLUSIEURS USUFRUITS APPELÉS À S'EXERCER SUCCESSIVEMENT. L'USUFRUIT EN SECOND, EN ATTENTE DE SON OUVERTURE, N'EN CONSTITUE PAS MOINS UN VÉRITABLE DROIT POUVANT FAIRE LUI-MÊME L'OBJET D'UNE TRANSMISSION - COMME TOUT USUFRUIT. MAIS, BIEN UTILISÉ, IL SE PRÉSENTE ÉGALEMENT COMME UN OUTIL PERMETTANT D'ACCOMPAGNER, PARFOIS DE FACILITER, LES TRANSMISSIONS INTRAFAMILIALES ANTICIPÉES.

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