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DROITS D’AUTEUR ET NFT

Par PAR ROMAIN HOTTEVART, AVOCAT AU BARREAU DE PARIS, CABINET BORGHESE ASSOCIÉS

SI LES « NON FUNGIBLE TOKENS » (NFT), JETONS NUMÉRIQUES NON FONGIBLES, NE PEUVENT, SA UF À DE RAR ES EXCEPTIONS, ÊTRE QUALIFIÉS D’OEUVRE DE L’ESPRIT, ILS N’EN RESTENT PAS MOINS LIÉS AUX PROBLÉMA TIQUES DE DROITS D’AUTEUR LORS QU’ILS SONT ATTACHÉS À UNE OEUVRE D’AR T SOUS-JACENTE. IL EST DONC INDISPENSABLE DE CERNER LES INTERA CTIONS ENTRE NFT ET DROITS D’AUTEUR AFIN DE PROTÉGER AUSS I BIEN LES AR TISTES QUE LES COLLECTIONNEURS.

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